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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEONCE AMOUROUX
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ACCORDAILLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCORDAILLES
LEONCE AMOUROUX, SAS

Numéro de dépôt :
1601925
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2020
ACCORDAILLES de LEONCE AMOUROUX

Présentation de la marque ACCORDAILLES

Déposée le 11 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEONCE AMOUROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCORDAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEONCE AMOUROUX domicilié(e) RUE SAINT-JOSEPH - 84231 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 020 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEONCE AMOUROUX, SAS domicilié(e) RUE SAINT-JOSEPH BP 2 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France.

La marque ACCORDAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACCORDAILLES est expirée depuis le 11 juillet 2020.

LEONCE AMOUROUX a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de la Touière , LE SANG DES PIERRES


LEONCE AMOUROUX, SAS - RUE SAINT-JOSEPH - 84231 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 706020112


LEONCE AMOUROUX, SAS - RUE SAINT-JOSEPH BP 2 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2000 n°2173769 - Publication au BOPI 2000-05-24

Renouvellement sans limitation le 9 août 2010 n°2448381 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-09

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